Communications

Lorenzo TANZINI (Université de Cagliari) : « Les statuts de Florence et leurs transformations au XIVe siècle »

La communication montrera les changements de la fonction du texte statutaire pendant le XIVe siècle : la croissance des normes sur tous les aspects de la vie urbaine à travers des délibérations des conseils donne lieu à un système normatif dans lequel le statut n'est pas plus le seul centre. Pour la même raison, la Commune choisit d'exploiter les possibilités communicatives du texte normatif en introduisant la rédaction en langue vernaculaire en 1355. A la fin de cette période, la rédaction du 1415 fixe le texte du statut dans sa forme définitive que restera inchangé jusqu'au XVIIIe siècle.
 

Andrea GIORGI (Université de Trente) - Valeria CAPELLI (Sienne), Les statuts siennois aux XIIIe et XIVe siècles

Cette communication s'inspire d'un certain nombre d'articles que nous avons publiés dans le cadre de notre travail sur l'édition du dernier grand statut siennois médiéval. Nous nous proposons ici de retracer l'évolution globale du statut siennois au cours des XIIIe et XIVe siècles, en soulignant l'existence d'un processus continu d'adaptation réglementaire et la pertinence du rôle assumé par les juristes dans les fréquentes opérations de révision statutaire, alors même que la potestas statuendi résidait dans le Conseil général de la ville. Le nouveau statut élaboré dès 1324 et entré en vigueur en 1344 pour tenter d'obvier aux difficultés engendrées au cours des décennies précédentes par une croissance incontrôlée de la législation de la ville se distingue toutefois des compilations statutaires antérieures. L'élément central de son élaboration est le rôle joué par les juristes qui sont intervenus en profondeur sur la structure et la forme de la législation qui s'était établie pendant plus d'un siècle. Nous entendons donc mettre en évidence la présence d'un auteur du texte, en analysant également les techniques de remaniement normatif mises en œuvre par les juristes engagés dans cette opération longue et complexe.
 

Roland VIADER (CNRS, FRAMESPA) : « Les chartes de coutumes de la France méridionales : mise en ligne et exploitation informatique »

Entre XIIe et XIVe siècle principalement, les communautés villageoises et urbaines de la France méridionale ont obtenu la rédaction de plusieurs milliers de chartes de coutumes, de franchises ou de privilèges. Elles ont été conservées par centaines, et très largement publiées — en 1978, Jean-Marie Carbasse recensait près de 828 publications. La richesse de ce corpus est des plus remarquable. Malheureusement, la masse énorme de cet ensemble textuel et la dispersion extrême de ces éditions en rend l'exploitation terriblement difficile. Le programme mis en place par Terrae pour constituer une base de données homogène et mettre en ligne le texte des coutumes permettra, à n'en pas douter, d'en faciliter l'utilisation et d'en renouveler l'étude.

 

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Le séminaire

 Le Centre Toulousain d’Histoire du Droit et des Idées Politiques (Université Toulouse Capitole) et le laboratoire FRAMESPA (Université Toulouse Jean-Jaurès) présentent le Séminaire Histoire Droit Économie. Ce séminaire a pour objet d’inviter des historiens ou des historiens du droit afin de présenter des travaux ayant une dimension économique et juridique dans la longue durée (Moyen Âge – époque moderne). Une attention particulière est donnée aux typologies documentaires et à la présentation des corpus de sources. L’approche est interdisciplinaire destinée à renforcer le dialogue scientifique entre chercheurs d’établissements toulousains dans une dimension européenne et internationale.