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"Entre-temps : le bien culturel et le droit", conférence de Marie Cornu (ISP-CNRS) co-organisée par le CTHDIP et l'IDETCOM
"Entre-temps : le bien culturel et le droit", conférence de Marie Cornu (ISP-CNRS) co-organisée par le CTHDIP et l'IDETCOM
le 13 mars 2025
Arsenal
Ce 13 mars 2025, elle viendra présenter l'ouvrage Entre-temps : le bien culturel et le droit, paru en mai 2023 aux éditions Dalloz, Les sens du Droit.
Présentation de l'ouvrage
Dans l'appréhension de ces choses plongées dans le temps que sont les biens culturels, ensemble des traces des activités humaines qu'une société considère comme essentielles, pour son identité et sa mémoire collective, le droit met en mouvement différents ordres de relations au temps. Nous évoquons ici et là les marqueurs temporels qui fac?onnent la règle (le temps des délais, celui de la durée des protections, les mécanismes d'urgence qui permettent dans l'immédiat de suspendre le temps en cas de menace). Mais ce n'est pas tant sous cet angle que nous intéresse la relation entre le temps et le droit.
L'hypothèse de travail est la suivante : en quoi, sur ce territoire du droit du patrimoine, l'évolution du rapport au passé dans ce champ patrimonial modèle le rapport au temps présent et questionne d'une fac?on nouvelle le rapport au futur ? Comment s'opère cette liaison culturelle du passé et de l'avenir ? Le patrimoine n'est pas seulement à prendre dans le droit comme un objet social. Il est aussi un passage, un certain mode de circulation dans le temps et l'idée ici est de comprendre dans quels termes le droit saisit ou non ce phénomène de passage.
Sommaire
Introduction : le bien culturel, "chose dans le temps'
Partie I. L'invention du bien culturel : les entre-temps du droit
Chapitre 1. Faire entrer le passé dans le présent
I. Quand vient l'histoire pour le droit ?
II. L'enrôlement des sciences sociales par le droit : de l'histoire-mémoire nationale aux mémoires multiples
III. Le prétoire comme lieu de révélation de la notion d'intérêt d'histoire ou d'art
Chapitre 2. Faire entrer le présent dans le passé
I. Instituer le présent en patrimoine : le cas des archives
II. Investir le patrimoine au présent : le PCI, objet frontière
Partie II. La propriété du bien culturel : quand le droit se joue du temps
Chapitre 1. Le recours aux techniques juridiques d'atemporalité
I. L'invention d'une généalogie : l'enchaînement du domaine public aux domaines de la couronne
II. Les méthodes de rétroaction du droit, retour vers le passé avec les outils du temps présent : l'exemple des archives.
Chapitre 2. De la propriété/gestion à la propriété/conservation
I. Le domaine culturel augmenté
II. La persistance de la propriété-gestion
Chapitre 3. Le patrimoine d'autrui : où le récit se frotte à l'histoire coloniale
I. L'engagement de la question de la restitution à propos des restes humains
II. La restitution des biens culturels du patrimoine d'autrui
III. Les alternatives : la voie du patrimoine partagé
Partie III. La responsabilité du bien culturel : projections dans le futur
Chapitre 1. Les actes qui engagent
I. Le pouvoir d'engager le futur
II. L'acte de patrimonialisation juridique, obligation de faible intensité
Chapitre 2. Le versant de la charge : qui répond de quoi ?
I. Les contours incertains des régimes de responsabilité patrimoniale
II. Les voies d'un réaménagement des responsabilités patrimoniales ?
Éléments de conclusion"
https://isp.cnrs.fr/project/cornu-marie/
Cette conférence est co-organisée par :
le Centre Toulousain d'HIstoire du Droit et des Idées Politiques (CTHDIP)
l'Institut du Droit de l'Espace, des Territoires, de la Culture et de la Communication (IDETCOM)
Informations complémentaires
Pour obtenir des renseignements, veuillez écrire à :
nathalie.salaun@ut-capitole.fr