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P.U.S.S : Les désunions de la Magistrature
P.U.S.S : Les désunions de la Magistrature
Table des matières
INTRODUCTION
par Jacques Krynen
Premiere partie - Juges contre juges : la naissance des désunions au XIXe siècle
De quelques regards posés sur la magistrature ancienne au début du XIXe siècle
par Christine Mengès-Le Pape
Différenciations mentales et culturelles dans la magistrature du royaume de Sardaigne au XIXe siècle : « magistrats », « juges » et « lois de procédure »
par Francesco Aimerito
Juges absolutistes contre juges libéraux en Espagne (1808-1842)
par Julian Montemayor
Le gouvernement divisé des juges. Nouveaux modèles de la médiation patriarcale dans le monde contemporain
par Francesco Di Donato
Deuxième partie - Juges contre juges : les formes nouvelles des désunions au XXe siècle
Du « bon juge » aux « juges rouges »
par Jean-Claude Farcy
Associations et syndicats de magistrats de l’ordre judiciaire dans la France du XXe siècle
par Béatrice Fourniel
« Faire corps », une illusion d’institution ? Les relations entre magistrats d’après la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature (1958-2010)
par Mathieu Soula
Troisième partie - Juges contre juges : magistrature et non professionnels
Les juges révolutionnaires face aux notables-adjoints : l’unité de la magistrature contre la division de la justice
par Jean-Christophe Gaven
Juges professionnels et juges laïques en Suisse
par Danielle Anex-Cabanis
La justice consulaire entre tolérance et nécessité
par Jacques Raibaut
La conciliation, la mal-aimée des juges
par Jacques Poumarède
Les Prud’hommes pêcheurs en Méditerranée
par Bernadette Pierchon-Bédry
Quatrième partie - L’unité du corps à l’épreuve des structures
Les magistrats formés à l’École coloniale : un ordre à part de la magistrature
par Adrien Blazy
Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles)
par André Cabanis et Olivier Devaux
Le ministère public en Italie après l’unification (XIXe -XXe siècle). Quelques considérations sur son rôle politique, le principe de la légalité et… de l’opportunité des poursuites
par Maria Gigliola di Renzo Villata
La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ?
par Marc Segonds
Cinquième partie - L’unité du corps à l’épreuve de la dualité de juridiction
La critique de la justice administrative par les magistrats de l’ordre judiciaire au XIXe siècle.
par Grégoire Bigot
Les conflits entre l’ordre administratif et l’ordre judiciaire, avant et donc sans le tribunal des conflits...
par Bernard Pacteau
Sixième partie - L’unité du corps à l’épreuve de la concurrence des juridictions
Les conflits de juridiction en Italie entre le XIXe et le XXe siècles
par Annamaria Monti
Les résistances politiques et juridiques à la création d’une Cour de cassation : le cas du royaume de Piémont-Sardaigne
par Isidoro Soffietti
Cours d’appel et Cour de cassation à l’épreuve de la pratique : à propos de l’application du Code civil du Royaume de Sardaigne (1848-1860)
par Elisa Mongiano
Le difficile ajustement des relations entre les cours d’appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle
par Laurence Soula
Septième partie - Nouvelles désunions ?
Les désunions de la magistrature. Voire… Les jugeurs passés à la moulinette de l’Assiette au beurre
par Philippe Delvit
Mythe et réalités d’une société moniste : le droit au cœur des divisions, les voies de l’unité
par Caroline Gau-Cabée
Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ?
par Lycette Condé
Conclusions
par Jean-Christophe Gaven
par Jacques Krynen
Premiere partie - Juges contre juges : la naissance des désunions au XIXe siècle
De quelques regards posés sur la magistrature ancienne au début du XIXe siècle
par Christine Mengès-Le Pape
Différenciations mentales et culturelles dans la magistrature du royaume de Sardaigne au XIXe siècle : « magistrats », « juges » et « lois de procédure »
par Francesco Aimerito
Juges absolutistes contre juges libéraux en Espagne (1808-1842)
par Julian Montemayor
Le gouvernement divisé des juges. Nouveaux modèles de la médiation patriarcale dans le monde contemporain
par Francesco Di Donato
Deuxième partie - Juges contre juges : les formes nouvelles des désunions au XXe siècle
Du « bon juge » aux « juges rouges »
par Jean-Claude Farcy
Associations et syndicats de magistrats de l’ordre judiciaire dans la France du XXe siècle
par Béatrice Fourniel
« Faire corps », une illusion d’institution ? Les relations entre magistrats d’après la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature (1958-2010)
par Mathieu Soula
Troisième partie - Juges contre juges : magistrature et non professionnels
Les juges révolutionnaires face aux notables-adjoints : l’unité de la magistrature contre la division de la justice
par Jean-Christophe Gaven
Juges professionnels et juges laïques en Suisse
par Danielle Anex-Cabanis
La justice consulaire entre tolérance et nécessité
par Jacques Raibaut
La conciliation, la mal-aimée des juges
par Jacques Poumarède
Les Prud’hommes pêcheurs en Méditerranée
par Bernadette Pierchon-Bédry
Quatrième partie - L’unité du corps à l’épreuve des structures
Les magistrats formés à l’École coloniale : un ordre à part de la magistrature
par Adrien Blazy
Siège et parquet en France (XIXe-XXe siècles)
par André Cabanis et Olivier Devaux
Le ministère public en Italie après l’unification (XIXe -XXe siècle). Quelques considérations sur son rôle politique, le principe de la légalité et… de l’opportunité des poursuites
par Maria Gigliola di Renzo Villata
La magistrature désunie pour lutter contre la délinquance financière : de la suppression du juge d’instruction à l’hégémonie du parquet ?
par Marc Segonds
Cinquième partie - L’unité du corps à l’épreuve de la dualité de juridiction
La critique de la justice administrative par les magistrats de l’ordre judiciaire au XIXe siècle.
par Grégoire Bigot
Les conflits entre l’ordre administratif et l’ordre judiciaire, avant et donc sans le tribunal des conflits...
par Bernard Pacteau
Sixième partie - L’unité du corps à l’épreuve de la concurrence des juridictions
Les conflits de juridiction en Italie entre le XIXe et le XXe siècles
par Annamaria Monti
Les résistances politiques et juridiques à la création d’une Cour de cassation : le cas du royaume de Piémont-Sardaigne
par Isidoro Soffietti
Cours d’appel et Cour de cassation à l’épreuve de la pratique : à propos de l’application du Code civil du Royaume de Sardaigne (1848-1860)
par Elisa Mongiano
Le difficile ajustement des relations entre les cours d’appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle
par Laurence Soula
Septième partie - Nouvelles désunions ?
Les désunions de la magistrature. Voire… Les jugeurs passés à la moulinette de l’Assiette au beurre
par Philippe Delvit
Mythe et réalités d’une société moniste : le droit au cœur des divisions, les voies de l’unité
par Caroline Gau-Cabée
Juges français et juges européens : un ou plusieurs corps et une ou plusieurs voix pour dire les règles communes ?
par Lycette Condé
Conclusions
par Jean-Christophe Gaven